Daniel Bancel

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De:	Bancel (Daniel) recteur de l'académie de Versailles, chancelier des universités
Objet:	c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon 3° Représentants du système éducatif
Groupe:	Réseau Canopé

suppleant

JORFTEXT000000596958 (source JORF)

charge

05 Mai 2002 05/05/2002

De:	Daniel Bancel professeur des universités
Objet:	recteur de l'académie de Versailles
Remplace:	M. Christian Forestier
Groupe:	Académie de Versailles

conseil_des_ministres
recteur_academie="Versailles"

JORFTEXT000000765180 (source JORF)

nomination

07 Mai 2000 07/05/2000

De:	Daniel Bancel directeur de l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000764166 (source JORF)

délégation de signature

19 Avril 2000 19/04/2000

De:	Daniel Bancel directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de ses fonctions
Groupe:	Conseil de l'ordre des Palmes académiques

JORFTEXT000000204440 (source JORF)

nomination

25 Février 2000 25/02/2000

De:	Bancel (Daniel) directeur de l'enseignement scolaire
Objet:	membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:	Commission consultative

inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"

JORFTEXT000000751417 (source JORF)

désignation

30 Janvier 2000 30/01/2000

De:	Daniel Bancel professeur des universités
Objet:	directeur de l'enseignement scolaire
Remplace:	M. Bernard Toulemonde
Groupe:	Direction de l'enseignement scolaire

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000386423 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2000 23/01/2000

De:	Daniel Bancel directeur de l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000386365 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2000 23/01/2000

De:	Bancel (Daniel) recteur de l'académie de Lyon. Chevalier du 11 août 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-11"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

promotion

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Bancel (Daniel) recteur de l'académie de Lyon, chancelier des universités
Objet:	membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration b) Membres désignés
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000384001 (source JORF)

nomination

06 Novembre 1999 06/11/1999

De:	Bancel (Daniel, Gérard) recteur de l'académie de Lyon; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000164220 (source JORF)

nomination

03 Avril 1994 03/04/1994

De:	Daniel Bancel
Objet:	aux fonctions exercées chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports par

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000352958 (source JORF)

cessation de fonction

08 Mars 1991 08/03/1991